Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON PASSIVE FRANCE
LA MAISON PASSIVE FRANCE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3649085
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
LA MAISON PASSIVE FRANCE de LA MAISON PASSIVE FRANCE

Présentation de la marque LA MAISON PASSIVE FRANCE

Déposée le 6 mai 2009 par l'association loi 1901 LA MAISON PASSIVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON PASSIVE FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 LA MAISON PASSIVE FRANCE domicilié(e) 7 bis rue de Rouvray - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 293 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON PASSIVE FRANCE domicilié(e) 7 bis rue de Rouvray - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON PASSIVE FRANCE est expirée depuis le 6 mai 2019.

LA MAISON PASSIVE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Passive Prestations , Passi'bat , BÂTIMENT PASSIF / PASSIVHAUS , LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE , PASSI BAT LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE , MAISON PASSIVE , LA MAISON PASSIVE FRANCE , (Marque figurative) , LA MAISON PASSIVE


LA MAISON PASSIVE FRANCE, association loi 1901 - 7 bis rue de Rouvray - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 498293364


LA MAISON PASSIVE FRANCE - 7 bis rue de Rouvray - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.